L'assurance-vie et de l'ambiguïté dans les questionnaires de santé

seguro de vida

 

Il n'y a pas dissimulation de données par le preneur d'une assurance-vie lorsque le questionnaire de santé est ambigu ou trop générique

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L'assuré a le devoir de répondre à ce qui est demandé par la compagnie d'assurance par le biais du questionnaire. L'assureur doit supporter les conséquences de la présentation incomplète ou des questionnaires déficients.

L'article 3 de la Cour provinciale de Merida dans l'affaire 24 Septembre 2019 (Res. Non. 164/2019)  Il résolut en faveur de l'assuré dans un cas assurance vie et invalidité.  Lorsque l'assuré a signé le questionnaire de la politique et de la santé rempli, il subir une biopsie. Le questionnaire ne demandait pas spécifiquement à respecter. Le temps après l'intervention a conduit à une pathologie grave qui a conduit à la déclaration de l'échec de la tomadora. L'assureur a refusé de payer les dommages-intérêts alléguant la fraude et / ou de négligence grave de l'assuré au moment de la signature du questionnaire. La Cour a conclu que il ne peut y avoir de faute intentionnelle ou de négligence grave de la police d'assurance lorsque le questionnaire est présenté est défectueux, il ne permet pas l'assuré connaît l'importance de déclarer toutes les circonstances qui peuvent influer sur la déclaration des risques.

Rappel des faits

La 6 Juin 2011 Mlle.. Florence a signé une politique seguro de vida l'assureur RURALVIDA S.A., ASSURANCE ET RÉASSURANCE. La politique a également couvert la mort, le risque de invalidité permanente absolue l'assuré.

Le capital garanti dans la police était 135.000 d'euros.

Mlle.. Florence au moment où il a signé la politique savait qu'ils étaient biopsiées par la suite,. En conclusion qu'il souffrait d'un cancer du sein a finalement été déclaré frappé d'incapacité.

L'assureur a refusé de payer l'indemnité prévue au risque assuré d'invalidité.

Mlle.. Florence a intenté une action pour obtenir une ordonnance l'assureur de verser l'indemnité convenue.

Primera Instancia

La 15 Janvier 2019 le Tribunal de première instance n °. 2 Almendralejo a donné un jugement rejetant entièrement la demande. Sur la base de la documentation médicale à condition que "même si le demandeur n'a pas été diagnostiqué avec le cancer du sein au moment de la signature du contrat d'assurance, s'il savait ... il serait subi une intervention chirurgicale pour une biopsie, test invasif ... plus, qu'ils ont été cachés à l'assureur clairement en violation du devoir d'information véridique requis par l'article 10 de la Loi sur le contrat d'assurance ".

Cour provinciale seguro de vida

le jugement de l'instance contre le demandeur a fait appel, tiré d'une erreur dans l'appréciation de la preuve pour déterminer si oui ou non il y a eu violation de l'obligation de divulgation par l'assuré: pas  il y avait dol ou de faute grave de l'assuré au moment de réponse questionnaire de santé.

L'appelant a soutenu que le questionnaire était générique et incomplète. Aussi, que la réponse à cette Il n'a pas caché une maladie ou test médical.

Dans le questionnaire, elle a demandé au sujet de réaliser une intervention chirurgicale, mais vraiment la biopsie ne pouvait pas être considéré comme tel.

Il a ajouté l'appelant que le directeur de la succursale bancaire a déclaré que, après avoir signé la politique qui avait été savait diagnostiqué avec le cancer. Mais l'assurance Il n'a pas exercé l'option de résilier le contrat conformément à l'article. 10 LCS.

Le défendeur objecte assureur. Il a allégué que, en tout cas, il a été exclu la couverture des risques par l'article 3.3. des conditions générales du contrat. Cette clause exclut de l'assurance des accidents ou des maladies naissance avant l'entrée en vigueur de l'assurance. Et cela même si ses conséquences se manifesteront pendant la durée du même.

La 24 Septembre 2019 L'article 3 de la Cour provinciale a rendu son arrêt Merida, estimation de la demande. Le but du débat était la réalisation, o no, par l'assuré, du "déclaration de devoir des circonstances qui pourraient avoir une influence sur la détermination ou l'évaluation du risque couvert (10 LCS), en particulier ... la déclaration sur sa santé".

La Cour a cité l'arrêt de la même section et date 6 Mars 2019 se référant à son tour à la peine 6 Juillet 2016. Ces énoncés résumant les doctrine sur le devoir de déclaration de la police d'assurance, de sorte que: "Article 10 Agir 50/1980, de 8 Octobre, du contrat d'assurance prévoit que le preneur d'assurance est tenu de déclarer ... et selon le questionnaire qui lui est soumis, toutes les circonstances connues qui peuvent influer sur l'évaluation des risques, avec la sanction de l'assureur serait libéré de l'exécution des services doit être considérée dol ou de faute grave de l'assuré.

(...) Il est donc du devoir de l'assuré de fournir la déclaration la plus véridique et exacte du risque ... Pour observer cette obligation de déclaration du risque, la société ... est à votre temps nécessaire pour fournir un questionnaire par lequel l'assuré se manifeste. Ainsi, l'article lui-même 10 a l'assuré est libéré de cette obligation si la société ne présente pas le questionnaire ou lorsque, même sometiéndoselo, Dans le cas de circonstances qui peuvent influer sur l'évaluation du risque et ne sont pas couverts par. La déclaration ou une réponse déformée au questionnaire assuré implique deux conséquences: premier, la société reconnaît le droit de résilier le contrat ... et, segundo, dans le cas où l'accident se produit le mensonge avant la réunion, la société est exemptée de son obligation d'indemnisation prévue que sur une négligence grave ou une faute intentionnelle.

(...) Il a été souligné par la jurisprudence que la violation de l'obligation de déclaration est d'évaluer des critères objectifs ... si un tel comportement frustre l'objet du contrat pour fournir des données inexactes de l'entreprise ou de montrer une attitude de réserve mentale qui vient à désorienter et le lecteur de conclure un contrat qui n'a pas accepté d'avoir connu les circonstances réelles du risque.

(...) Il a abandonné l'idée que l'entrepreneur de l'assurance devrait prendre l'initiative dans cette déclaration ... plus d'une déclaration de service, un devoir de réponse ou preneur de réponse ce qui est demandé par l'assureur ...

(...) il suffit de rappeler l'arrêt de la Cour suprême 157/2016, de 16 Mars. Il est rappelé que Article 10 exige que l'assureur à l'assuré poser des questions effectivement. Pas assez pour étendre sa signature à la fin du questionnaire: Il doit être demandé.

(...)  si l'assureur pose des questions appropriées au preneur d'assurance, il est libéré des conséquences de cette obligation".

Il se souvenait avoir entendu l'arrêt de la Cour suprême n ° 323/2018, de 30 Mai, par lequel: "La chambre doit examiner si ...les questions qui lui sont posées (au preneur d'assurance) Ils lui ont permis de se rendre compte que, en ne mentionnant pas leurs pathologies, Je me cachais des données pertinentes pour une évaluation précise du risque".

Aussi, Cour a cité la décision de la Cour suprême 81/2019, de 7 Février, un cas d'épilepsie. En cela, il a été déclaré que, "Quoi le preneur d'assurance avait connaissance de ses épisodes d'épilepsie et non un rapport au contrat d'assurance, Il est une donnée de fait qui ne sont pas réticences, parce qu'il n'a pas été établi qu'ils ont été faits pour le preneur d'assurance ou des questions, donc, il lui est imputable à l'absence de mention de ses épisodes ".

Le devoir de la déclaration de risque est le devoir de répondre à l'assureur question au preneur d'assurance au libellé du questionnaire de santé.

La Cour ne partageait pas la conclusion du jugement de première instance,  sino que consideró que debía la aseguradora asumir las consecuencias de la presentación de un cuestionario genérico e impreciso y evidentemente, incompleto.

En el cuestionario objeto de Litis, se le preguntaba a la asegurada si en los últimos años había visitado algún médico. La asegurada respondió afirmativamente, haciendo referencia a “revisiones normales". A las preguntas sobre si padecía alguna enfermedad, defecto físico o psíquico o, si había sido intervenida quirúrgicamente o estaba pendiente, respondió negativamente.

Cuando se firmó el cuestionario, la asegurada estaba siendo sometida, desde tiempo atrás a un control clínico y mamográfico y estaba pendiente de una mamografía. Este control clínico era el que sirvió de base a la manifestación de que estaba siendo objeto de revisiones normales.

El hecho de que no se hicieran constar en el cuestionario tales circunstancias no implicaban necesariamente que la asegurada actuara con dolo o culpa grave.

En cuanto a la consideración de la biopsia como intervención quirúrgica, determinó la Audiencia que “con independencia de cómo se conceptúe desde el punto de vista médico…difícilmente puede entenderse como intervención quirúrgica en la acepción o concepto que tiene una persona sin especiales conocimientos en medicina”.

La Cour a conclu que, la aseguradora debió emplear la diligencia debida para preguntar en el cuestionario por otras enfermedades concretas, como el cáncer.

Finalement, aludió la Audiencia a la sentencia del Tribunal Supremo nº 621/2018, de 8 Novembre. Dans ce, se descartó la existencia de ocultación de datos de los tomadores en casos de cuestionarios demasiado ambiguos o genéricos.

No apreció la Audiencia ni dolo, ni culpa grave o falta de diligencia inexcusable en la aseguradora al contestar al cuestionario de salud. Donc, debía la aseguradora asumir las consecuencias de la presentación de un cuestionario impreciso y por tanto, inadecuado para valorar el riesgo.

Finalement, sobre la cláusula introducida en las condiciones generales de la póliza, la Audiencia señaló que no era una cláusula delimitadora del riesgo, sino limitativa de derechos. Y ello porque se estaba limitando el derecho del asegurado a percibir el capital en caso de enfermedades originadas con anterioridad a la entrada en vigor de la póliza, incluso aunque se manifestaran después.

Alors, dicha cláusula limitativa no estaba firmada por la asegurada. Firma que ni siquiera constaba en el documento que contenía las condiciones particulares de la póliza.

Resultaba que, pese que estaba en letra “negrita”, à savoir, resaltada en el texto, la cláusula limitativa lo era con un número muy extenso de exclusiones de riesgo. Por lo que no cabía entenderla como especialmente destacada del resto de cláusulas del contrato, en el sentido que exigía el art. 3 de la LCS.

Donc, la Audiencia estimó el recurso de apelación formulado por la demandante. Condenó a la aseguradora al abono de la indemnización en la cantidad de 135.000 euros más el interés previsto en el art. 20 LCS.

Conclusion

Il n'y a pas dol ou de faute grave du preneur d'assurance d'un répondeur questions d'assurance-vie du questionnaire de santé si elle est ambiguë, générique ou incomplète. Dans ce cas, l'assureur doit Pechar les conséquences.

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