¿Défauts ou mauvais usage cachés?

Les vices cachés

Comment faire la distinction entre la responsabilité du vendeur pour vices cachés dans le produit ou de l'acheteur pour son utilisation abusive?


Le Code civil réglemente assainissement vices cachés Articles 1484 un 1490:

Le vendeur est responsable pour le vices cachés de la chose vendue se ils impropres à l'utilisation à laquelle il est destiné ou diminue son utilisation afin que l'acheteur d'avoir rencontré, Je ne aurais pas acheté ou aurait donné qu'un moindre prix. Cependant, ne pas être responsable des défauts visibles ou pour ceux qui ne sont pas visibles lorsque l'acheteur est considéré comme expert dans le champ.
Le vendeur est responsable de vices cachés même si ignoré, sauf se il ya un accord à l'effet contraire.

Lorsque présenté une vice caché, l'acheteur peut choisir entre résilier le contrat ou réduire le prix. Et si le vendeur connaissait le vice caché, doit également indemniser les dommages causés, si l'acheteur choisit de résilier le contrat.

Dernier, il est à noter que Actions pour vices cachés éteint dans les six mois de la livraison de la chose vendue (Art. 1490 C.C.).

Et comme nous apportons l'exemple de cas suivante: Une société vend un camion. Après quelques mois, le camion prend feu et est complètement détruit. L'acheteur dit le camion a pris feu en raison de l'existence d'un vice caché. Le vendeur prétend que la voiture était en parfait état. La Arrêt de la Cour provinciale de Valence (Section Six) de 30 Octobre 2014 résout ce conflit.

Le Tribunal de première instance n ° 3 Sagunto eu rejeté la demande de l'acheteur, considérant que le camion d'incendie se produit en cas de dépassement de la charge du camion et non de l'existence de vices cachés.

L'acheteur utilise les motifs de défaut que le juge a enfreint les articles 347 et 348 LEC sur des rapports d'experts d'évaluation. Aussi, a dit qu'il ne avait pas tenu compte de la la perte de profits, avoir cessé d'entrer certains montants pour ne pas avoir à utiliser le camion pour le contrat de transport qui était en vigueur avec un tiers. Valorise l'acheteur le la perte de profits et 14.153 d'euros.

Dans de tels cas, il est très important la preuve d'expert qui l'existence de vice caché est un élément technique, très difficile à évaluer par le juge. Mais malgré l'importance des experts, la Cour provinciale nous rappelle que le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans l'évaluation des rapports d'experts et ne est pas obligé d'opter pour l'un ou l'autre, mais "L'instance de juges peut être décidée par l'opinion qu'ils jugent plus pratique et visent à résoudre le conflit de procédure" (STS 5 Octobre 1998, STS 8 Octobre 2003). La preuve d'expert ne détermine pas une façon ou d'une autre la conclusion du juge.

La Cour a confirmé l'appréciation de la preuve faite par le juge de première instance: Le camion transportait excès de poids. Dans une zone de déclin continu, freins surchauffés causant le feu. Aussi, mentionne le peu de temps qui se est écoulé entre le dépôt de la plainte par l'acheteur et la vente de la dépouille d'un dépotoir, de compromettre la possibilité de tester le défendeur.

En fin de compte, la Cour confirme l'arrêt de la Cour de première instance et rejette l'existence de vices cachés dans le véhicule, ainsi que les frais à l'acheteur.

 

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